Conditions Générales de Vente
1. Applications des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes de nos produits, uniquement sur le Site www.clementinelong.com.
Les produits sont proposés par : Clémentine Long, ci-après « le Vendeur »
Statut : auto-entrepreneur
SIRET : 904 300 795 00013
Adresse professionnelle : Atelier Terremoto, 88 rue du dessous des Berges, 75013 Paris
E-mail : [email protected]
2. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et toute personne (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site internet www.clementinelong.com (ci-après « le Site »). Les informations enregistrées sur le Site www.clementinelong.com, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Clémentine Long et le Client, sauf élément contraire. Par les présentes Conditions Générales de Vente, le Client s’interdit tout achat pour revente, au sens de l’article L 110-1 du Code de Commerce. Les présentes Conditions Générales de Vente sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des pièces artisanales en céramique, réalisées à la main.
Chaque pièce est unique : des variations d’aspect, de teinte, de forme ou d’épaisseur peuvent exister. Ces variations ne constituent pas des défauts et font partie de l’identité artisanale des créations.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur la fiche associée à chaque pièce.
4. Disponibilité & Fabrication
Les pièces peuvent être :
- en stock, prêtes à expédier ;
- réalisées sur commande, avec un délai de fabrication de 4 à 10 semaines selon l’ampleur du projet.
Les délais indiqués ne sont qu’estimatifs. En cas de retard de fabrication, le Vendeur informera le Client.
5. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont ajoutés lors de la validation de commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
6. Commande
La commande est validée après les étapes suivantes :
- ajout du produit au panier,
- validation du panier,
- acceptation des CGV,
- paiement.
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de paiement incomplet, d’adresse invalide ou de litige antérieur.
7. Paiement
Les paiements acceptés sont :
- Carte bancaire (via Stripe)
- Paypal
Le paiement par Stripe est conforme aux réglementations Cartes bancaires concernant la vente à distance et le télépaiement. Il est également conforme aux réglementations des réseaux des cartes acceptées (CB, Mastercard, Visa, Amex)
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
La commande n’est considérée comme définitive qu’après réception effective du règlement.
8. Livraison
Les produits sont expédiés via :
- La Poste (Colissimo),
- Mondial Relay,
selon le choix du Client.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. Il est du ressort du client de faciliter la bonne réalisation de la livraison en indiquant les informations indispensables telles que : nom, adresse exacte, code postal, étage, etc. En cas d’informations manquantes ou inintelligibles, le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de défaut de livraison. En cas de non livraison la commande sera renvoyée à l’adresse du Vendeur. L’acheteur devra entrer en contact avec le Vendeur à cette adresse : [email protected] afin de récupérer les produits commandés. Le Vendeur ne peut s’engager sur un délai de récupération des produits par l’acheteur dans ce cas particulier.
Délais d’expédition
Pour les pièces en stock : expédition sous 3 à 10 jours ouvrés.
Pour les pièces sur commande : expédition à l’issue du délai de fabrication annoncé.
Retrait sur place
Le Client peut retirer sa commande sur rendez-vous uniquement, à :
Atelier Terremoto
88 rue du dessous des Berges
75013 Paris
Aucune remise sans rendez-vous ne pourra être effectuée.
Risques liés au transport
Les risques sont transférés au Client dès la remise du colis au transporteur.
En cas de colis endommagé, le Client doit :
- prendre des photos,
- refuser le colis ou formuler des réserves,
- contacter le Vendeur dans les 48 heures.
9. Politique de retour et droit de rétractation
En application des articles L.121-21 et suivants du code de la consommation, après passation de sa commande en ligne, l’acheteur a à sa disposition un délai de 14 jours ouvrés à compter de la date de livraison pour exercer son droit de rétractation. Le Client devra alors informer le Vendeur par e-mail de sa décision avant de retourner la marchandise à l’adresse suivante : [email protected].
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, il pourra retourner les produits non souhaités par ses propres moyens. La valeur des produits retournés lui sera remboursée, à l’exclusion des frais de transport initiaux dans un délai de 1 à 3 semaines. Le remboursement ne sera possible que si le/les produits sont retournés dans leur état d’origine. Les produits utilisés ou incomplets, abîmés ne peuvent faire l’objet d’un remboursement. Seul le Client ayant passé la commande est en droit d’exercer son droit de rétractation. Si la livraison était destiné à une personne différente ce droit ne peut être exercé.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas de biens confectionnés sur commande ou nettement personnalisés.
10. Produits endommagés lors du transport
Si le produit arrive cassé ou détérioré, le Client doit fournir dans les 48 heures :
- une photo du colis,
- une photo de(s) pièce(s) cassée(s),
- toute information utile au dossier d’assurance.
Aucun remplacement n’est garanti, les pièces étant souvent uniques.
11. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, photographies et textes présents sur le Site sont la propriété exclusive de Clémentine Long.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
12. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles ne sont utilisées que par le Vendeur et ne sont jamais cédées ou revendues.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à : [email protected]
Le traitement des données est conforme au RGPD.
13. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise manipulation, utilisation ou entretien des pièces par le Client.
Les pièces en céramique doivent être manipulées avec soin.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera prioritairement recherchée.
À défaut, les tribunaux français seront compétents.
15. Service clientèle
Pour toute question :
[email protected]